Procès-verbaux 2022

• Les procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Moutiers pour l’année 2022.

Procès-verbaux 2021

• Les procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Moutiers pour l’année 2021.

Procès-verbaux 2020 (nouveau mandat)

• Les procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Moutiers pour l’année 2020 depuis le nouveau mandat.

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Procès-verbaux 2020 (ancien mandat)

• Les procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Moutiers pour l’année 2020 jusqu’à la fin du mandat.

Procès-verbaux 2019

• Les procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Moutiers pour l’année 2019.

Procès-verbaux 2018

• Les procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Moutiers pour l’année 2018.

Procès-verbaux 2017

• Les procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Moutiers pour l’année 2017.

Procès-verbaux 2016

• Les procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Moutiers pour l’année 2016.

Procès-verbaux 2015

• Les procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Moutiers pour l’année 2015.

Procès-verbaux 2014

• Les procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Moutiers pour l’année 2014.

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